Définitions "Les sites APS" désigne les sites internet suivants :
www.aps-prevoyance.fr (ainsi que les espaces privés Adhérent et Tuteur) www.complementaire-sante-solidaire.fr Mutuelle : désigne une complémentaire santé dans le langage courant, et est employé dans ce but sur les sites APS. APS Prévoyance n'est pas une mutuelle régie par le Code de la Mutualité.Utilisateur : désigne toute personne identifiée ou non qui utilise les sites APS.
Editeur des sites APS APS Prévoyance - Entreprise Solidaire d'Utilité Sociale (ESUS) - Intermédiaire d'assurances exerçant sous le contrôle de l'ACPRN° ORIAS : 12066301 (site web: www.orias.fr )Adresse postale : BP 285, 84011 AVIGNON cedex 1Siège : 10 Bureau Parc des Baumes, 13160 CHATEAURENARDTél : 04 90 14 36 00 - Fax: 04 90 14 36 15RCS Tarascon : 538503079
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